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Particuliers — Mairie d'Espira-de-l'Agly
Passeport en urgence : passeport temporaire pour un majeur
Un passeport temporaire peut être délivré en urgence pour un motif d'ordre médical, humanitaire ou pour des raisons professionnelles. La délivrance en urgence est accordée de manière exceptionnelle et n'a pas de caractère automatique. Nous vous présentons les informations à connaître.
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Textes de référence
- Code général des impôts : articles 953 à 955 — Montant du timbre fiscal
- Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 5 - Pièces à fournir pour une première demande
- Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports : article 17-1 - Passeport temporaire
- Arrêté du 5 février 2009 relatif aux photos d'identité produites pour une demande de passeport
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27 Rue du Quatre Septembre66600 Espira-de-l'Agly